OPCVM : Organisme de Placement Collectif en Valeurs Mobilières

OPCVM (Organisme de Placement Collectif en Valeurs Mobilières) : Définitions et repères sur le jargon des valeurs mobilières, OPCVM, FCP, SICAV...

samedi 13 novembre 2010, par Alexia A.

Les opcvm sont des organismes de placements collectifs en valeurs mobilières. Plus simplement, ce sont des portefeuilles de valeurs mobilières détenus collectivement sous formes de parts ou d’actions par des investisseurs particuliers ou des sociétés d’investissement.

OPCVM : SICAV et FCP

Il existe deux types d’OPCVM :

• sicav : Une sicav (Société d’Investissement à Capital Variable)est une société qui réalise des investissements sur différents instruments financiers en fonction de statuts prédéfinis, et mets en communs les bénéfices et les risques liés à ces placements. On distingue plusieurs catégories de Sicav : les Sicav diversifiées, les Sicav actions, les Sicav obligations, les Sicav court terme ...

• fcp : Un fcp (fond commun de placement) est une copropriété de valeurs mobilières qui émet des parts. Il n’a pas de personnalité morale, chaque actionnaire dispose d’un droit à la copropriété sur les actifs du fond de placement, proportionnellement au nombre de parts acquises.
  les FCP sont déclinés en plusieurs catégories ayant chacune leurs spécificités : FCPI, FIP, FCPR, FCPE, FCIMT

OPCVM : les 6 familles d’OPCVM généraux :

Les existent 6 classes d’OPCVM établie en fonction de la nature des fonds gérés :

• les OPCVM monétaires concernent des placement de trésorerie à faible risque et donc à espérance de gains restreint.
• les OPCVM obligataires ont un portefeuille exclusivement constitué d’obligations.
• les OPCVM actions dont l ’investissement est restreints aux actions française ou internationales.
• les OPCVM à fonds alternatifs sont réservés aux investisseurs avertis ou aux grandes fortunes.
• les OPCVM de fonds à formule sont les plus connus, il vous annoncent une garantie de rendement ou de capital.
• les OPCVM diversifiés proposent un investissement variés sur de nombreux produits financiers (actions et obligations françaises et étrangères...).

OPCVM : la fiscalité particulière des OPCVM

Lorsque vous êtes détenteur d’OPCVM, l ’impôt s’applique lors des cessions (vente ou rachat) des parts de FCP ou d’actions de Sicav et lorsque cet OPCVM vous rapporte un revenu.

• Les cessions d’OPCVM :
  L’impôt sur les cessions d’OPCVM est calculé en fonction du montant total de vos cessions sur l’année civile.

Lors de cessions de parts ou d’actions vous pouvez réalisez des gains mais également enregistrer des pertes. l’impôts prendra en compte les plus et moins-values des cessions en calculant les différences entre les valeurs lors de l ’achat et de la revente.

En cas de cession de titres semblables, acquis à prix divers, le prix d’acquisition à retenir est la moyenne des prix d’achat.

Les plus-values de FCP à risques sont exonérées d’impôts (également les FCP dans l’innovation), si la cession des parts n’intervient pas avant les 5 ans suivant la souscription, par contre elles n’échappent pas aux prélèvements sociaux.

• Les revenus distribués :

La fiscalité des revenus distribués par un OPCVM est différente selon la nature des titres. Si les prélévements sociaux sont identiques à tout les OPCVM à hauteur de 12.10% des revenus, le taux d’imposition diffère en fonction de leur origine.

-* les obligations et titres TNC (titres de créances négociables) français sont imposés sur le revenus selon le barème progressif ou sur le prélèvement forfaitaire libératoire à 18%.
-* les actions sont imposées sur le revenus après un abattement de 40% du montant des dividendes. S’y ajoute un nouvel abattement de 1525€ pour une personne seule et 3050 pour un couple marié. Un crédit d’impôt de 50% calculé avant les abattement et plafonné à 115€ pour une personne seule et 230€, pour un couple.
-* Les obligations étrangères ainsi que les placements étrangers à taux fixes sont imposés sur le revenu ou au prélèvement forfaitaire libératoire à 18%.

Comme pour les cessions, les revenus de FCP à risques peuvent être exonérés d’impôts à conditions de réinvestir immédiatement les revenus dégagés dans le fonds et de conserver les parts pour 5 ans minimum après souscription.

• Les réductions fiscales spécifiques :

Quelques OPCVM bénéficient de réductions d’impôts (soumises à conditions) : FCPI, FIP et Fip corse. Certains FIP, FCPI FCPR permettent également une réduction d’ISF.

OPCVM/SICAV/FCP : En acheter ? En vendre ?

Pour investir sur des Sicav ou FCP, il faut intervenir en bourse. Pour ce faire, il faut ouvrir un compte-titres auprès d’un intermédiaire financier (votre banque ou une autre banque ou un courtier). Des frais sont applicables à chaque transaction d’achat et de vente. Si vous souhaitez réduire la facture des frais, en l’échange d’une autonomie totale, vous pourrez effectuer vos transactions directement sur Internet, via un courtier en ligne. Pour vous aider dans votre choix, nous mettons à disposition notre comparatif bourse.