Grâce aux ICOs, Initial Coin Offerings, les start-up de la blockchain peuvent effectuer des levées de fonds en crypto-monnaies en échange de tokens en quelques jours seulement. Levées de fonds nouvelle génération, la France propose un cadre juridique pour ces ICO avec la loi PACTE.
samedi 29 septembre 2018, par FranceTransactions.com
Levées de fonds en crypto-monnaies, contre des tokens
Les ICOs sont des émissions de jetons (ou « tokens ») en vue de lever des fonds par offre au public. Elles sont appelées ainsi en raison de leurs similitudes avec les introductions en bourse classiques, appelées en anglais Initial Public Offerings (« IPOs »), lesquelles consistent à émettre des titres de capital pour lever des fonds par offre au public. Pour autant, les ICOs sont des opérations de nature spécifique qui diffèrent des IPOs en ce qui concerne notamment la nature des droits acquis par les investisseurs, les jetons n’ayant pas a priori de caractéristiques analogues à celles des titres de capital.
BlockChain
Les ICOs représentent un nouveau mode de financement, fondé sur la technologie blockchain, généralement utilisé par des FinTechs ou des communautés de développeurs. L’opération d’ico est réalisée via une application de tenue de registre décentralisé, partagée par ses utilisateurs. Cette opération est ainsi réalisée, en principe, sans intermédiaire financier.
Levées de fonds spécifiques
La levée de fonds sert à monter ou développer un projet prédéfini par les développeurs à l’origine de l’opération d’ICO. Ces projets peuvent être de différentes natures mais, d’une manière générale, il s’agit de projets technologiques complexes qui s’adressent en premier lieu à un public averti, technophile, susceptible de comprendre l’univers d’économie et d’investissement dont il est question, mais qui peuvent également s’adresser au grand public.
Tokens ou jetons virtuels
La contrepartie, pour ceux qui investissent dans les jetons virtuels émis lors de l’opération d’ICO, peut prendre plusieurs formes en fonction des règles prévues pour l’ICO concernée. Les détenteurs de jetons bénéficient généralement, à un certain niveau de maturité du projet :
- de fruits (au sens des dispositions du code civil), sous la forme de profits ou d’une augmentation de la valeur de leurs jetons, qu’ils peuvent espérer revendre si le projet est un succès ; et/ou
- de droits de vote ou de gouvernance en tant que participants au réseau décentralisé ; et/ou
- d’un droit d’usage, par exemple un droit d’usage du réseau ou un droit sur un service offert par l’émetteur ou la communauté émettrice.
Les ICOs et les jetons émis dans le cadre de telles opérations peuvent ainsi être de différentes natures et donner lieu à des droits ou prérogatives disparates.
ICO, quels avantages ?
Pour les émetteurs, l’avantage principale est de pouvoir lancer c etype d’opération suffisamment siplement, et toucher un très large public. Les exemples d’ICO levant des montants totalement irrationnels sont nombreux.
Le principal inconvénient étant que le montant levé est en crypto-monnaie. Ces dernières sont très volatiles, et peuvent notamment perdre plusieurs dizaines de pourcents en seulement quelques jours. Avec les ICO, le casino fait en quelque sorte son retour...