Les taxes portant sur les piscines augmentent, comme chaque année.
jeudi 25 avril 2024, par Denis Lapalus
Les taxes portant sur les piscines ne vont pas cesser d’augmenter. Le taux d’équipement de piscines en France étant un des plus élevés au monde. Une manne pour les collectivités locales. En France, le marché des piscines est florissant. La France étant, après les USA, le second pays au monde pour le taux d’équipement de piscines privées par habitants. Avec cet engouement des Français pour leur piscine, les différentes collectivités locales y voient une manne pour la perception de taxes. Ainsi, les impôts et taxes portant sur les piscines s’effectuent à trois niveaux :
- Taxe d’aménagement
- Taxe foncière
- Taxe d’habitation (piscine pour une résidence secondaire).
Taxe d’aménagement
Elle concerne les piscines extérieures d’une superficie supérieure à 10 m². La taxe d’aménagement n’est perçue qu’une seule fois, lors de la délivrance de l’autorisation par l’administration (permis de construire pour une piscine couverte, déclaration préalable de travaux pour une piscine extérieure). Elle est calculée en multipliant la surface de la piscine par la valeur forfaitaire par mètre carré.
Taxe piscine / base d’imposition
Valeurs forfaitaire de la surface d’une piscine
| Valeur forfaitaire par mètre carré | (€/m2) | Variations en % |
|---|---|---|
| Année 2024 | 258 € | +3.20 % |
| Année 2023 | 250 € | +25.00 % |
| Année 2022 | 200 € | ns |
La valeur forfaitaire obtenue est ainsi soumise aux taxes locales. Ce montant calculé est alors arrondi à l’euro inférieur.
⚠️ Ne pas oublier la taxe pour l’abri de jardin : de nombreux piscinistes proposent d’installer la zone technique (pompe, filtrage, etc.) des piscines dans un abri de jardin. Ce dernier subit également une taxe d’aménagement, dont le calcul est différent. La taxe d’aménagement pour les abris de jardin est en hausse de +3.20% au 1er janvier 2024.
Taxe abri de jardin 2024
Taxe foncière
Toute addition de construction entraîne une augmentation de la valeur locative qui sert de base à l’établissement de la Taxe Foncière et de la Taxe d’Habitation, même lorsque la construction ne concerne pas la partie principale de l’habitation. Une piscine enterrée dans le sol ou hors sol, à structure en bois ou rigide, même si elle ne comporte aucun élément de maçonnerie au moment de la pose, si elle ne peut être déplacée sans la démolir, constitue un élément d’agrément bâti formant une dépendance qui doit être prise en compte pour l’établissement de la Taxe d’Habitation et de la Taxe Foncière.
Taxe d’habitation
Une piscine est considérée comme une dépendance bâtie de la maison, un bâtiment annexe. Votre piscine est donc soumise à la taxe d’habitation. Évidemment, la suppression de la taxe d’habitation est totale pour les résidences principales. En revanche, elle reste inchangée pour les résidences secondaires. Par ailleurs, cette taxe d’habitation portant sur les résidences secondaires ne devrait faire qu’augmenter dans les années à venir. Nombre de surtaxes venant faire grimper cette taxe.