Comme chaque année, les conseillers en gestion de patrimoine, amateurs de bons mots, ressortent ce marronnier journalistique, en période d’halloween : le démembrement, il faut y penser.
mardi 31 octobre 2023, par Denis Lapalus
Le démembrement, en période d’halloween
Un peu d’humour... Véritable marronnier journalistique, à chaque période d’halloween, ce genre d’articles à propos du démembrement refait son apparition. C’est de saison !
Le démembrement, usé et abusé
Toujours est-il que le démembrement, si cher aux conseillers en gestion de patrimoine, a été trop largement pratiqué ces dernières décennies. Au point où, cela pose problème dans les offices notariales. Les dévolutions successorales se retrouvent face à des cas complexes. Les erreurs deviennent possibles, et les héritiers devant un total mur d’incompréhension. Tout reste relativement simple à la première génération. Mais dès lors que des actifs démembrés se retrouvent en deuxième ou troisième génération de propriétaires avec des familles recomposées, inutile de dire que l’aspirine ne suffit plus pour s’y retrouver.
Démembrement temporaire, de courte durée
C’est pourquoi, le démembrement doit être utilisé de façon temporaire, avec des durées courtes. L’idée étant évidemment qu’un détenteur d’un bien démembré ne décède afin la fin de la séparation des droits.
Nue-propriété : l’idée reçue sur la décote est immortelle
Par ailleurs, les idées reçues restent légion dans ce domaine. La décote, si souvent évoquée, pour les investisseurs en nue-propriété, est encore vue comme une opportunité financière. Un simple calcul financier peut cependant montrer que cela n’a rien d’une opportunité, mais d’une juste répartition entre le nue-propriétaire et l’usufruitier.