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Les stock-options sont des options sur actions attribuées à certains salariés d’entreprises cotées ou on cotées. Les plus-values réalisées sont soumises à une fiscalité beaucoup plus complexe que celle des valeurs mobilières classiques...
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Une stock-option est, la possibilité d’achat, offerte à une certaine catégorie de salariés, sur des actions de l’entreprise dans laquelle ils travaillent.
Le salarié choisi à quel moment il souhaite lever ses actions, qu’il paiera au cours qu’elles avaient lorsque les stock-options lui ont été attribuées. Un bel avantage donc puisqu’il suffit d’attendre que le cours de l’action grimpe pour l’acquérir à un cours plus favorable sans subir la hausse de prix.
Un très bon moyen de réaliser des plus-values lors de la cession de ces actions mais qui répond à des conditions fiscales très encadrées.
Les stock-options sont taxées au moment de leur attribution (différence entre le prix effectif de l’action le jour de la levée de l’option et le prix de l’option),et lors de la cession des action (différence entre le prix de revente de l’action et son prix au moment de la levée de l’option).
Plutôt complexe, l’imposition des stock-options dépend du temps de détention des stock-options et du montant des plus-values réalisées sur l’année.
Pour bénéficier d’un avantage fiscale maximal, le bénéficiaire doit conserver au moins 4 ans ses stock-options (période d’indisponibilité fiscale), puis après conversion il devra conserver au moins 2 ans ses actions (période de portage). Si ces 2 périodes sont respectées,l’imposition s’élèvera à 31.3% pour les 152 500 premiers euros, et 42.3 % au-delà.
Si les stock-options sont intégrées à un PEE, il est possible de bénéficier d’une exonération d’impôts sur les plus-values. A condition de conserver les actions acquises durant 5 années avant toute cession.
Cette indisponibilité des stock-options, est alors récompensée par un exonération d’impôts , le bénéficiaire n’aura alors plus que les prélèvement sociaux à régler.
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