SCPI : délais de jouissance des parts

Le délai de jouissance des parts varie selon les SCPI. Quels sont les délais de jouissance pour chaque SCPI ?

mardi 7 mars 2023, par Denis Lapalus

Délai de jouissance des parts de SCPI

Lorsqu’un investisseur investit sur des parts de SCPI en direct, un délai de jouissance s’applique. Concrètement les parts souscrites ne percevront aucun revenu tant que ce délai ne sera pas passé. Ainsi, contrairement à ce que l’on peut lire sur certains médias financiers, le délai de jouissance ne diffère pas le versement du dividende, il l’annule durant ce délai.

Délai de jouissance : les SCPI les plus avantageuses

Les SCPI listées ci-dessous sont celles imposant les délais de jouissance les plus courts, à savoir, une jouissance des parts dès le premier jour du mois suivant la souscription des parts. Les SCPI les moins généreuses imposent un délai de jouissance pouvant aller jusqu’à 7 mois !

Le délai de jouissance d’une SCPI est donc un manque à gagner pour l’investisseur sur la perception des revenus. Il n’existe aucun rattrapage des revenus non perçus durant cette période. Ce délai de jouissance ne concerne que les émissions de nouvelles parts des SCPI à capital variable (lors d’une souscription en directe) ou lors des augmentations de capital des SCPI à capital fixe. Les parts souscrites par l’intermédiaire du marché secondaire ne sont évidemment pas concernées. De même, lors d’une souscription de parts de SCPI via l’Assurance-Vie, aucun délai de jouissance ne s’applique, car le détenteur des parts est l’assureur. Ce dernier les a acquises, le plus souvent de longues dates, avant de les proposer aux épargnants. Le délai de jouissance est donc largement passé.

Délais de jouissance des parts de SCPI